Accueil > Les auteurs > BERNARD Jean-Louis
Publié par | dimanche 18 décembre 2016
Vendredi 2 décembre 2016 function googleTranslateElementInit() new google.translate.TranslateElement( pageLanguage: 'fr' , 'google_translate_element');
Publié par | samedi 15 décembre 2012
La mer a de tout temps été, pour les hommes qui s’y aventurent, un lieu de solidarité et d’entraide.
Tout patron a le devoir de porter assistance à un équipage en péril, le péril étant ainsi défini : "État, situation d’une personne qui court de grands risques, qui est menacée dans sa sécurité, dans ses intérêts ou dans son existence même." (TLFi).
L’assistance a plusieurs caractéristiques importantes à connaître :
l’assistance ne concerne que des personnes en péril, et nullement des biens (le navire en (...)
Publié par | samedi 15 décembre 2012
Il y a remorquage quand il est fait appel à une force motrice extérieure pour déplacer tout objet qui n’a pas ou qui n a plus de moyens nécessaires pour effectuer le déplacement voulu. Le terme remorquage est dérivé du verbe remorquer, lequel remonte au latin remuleum qui signifie "corde de halage ".
Le remorquage d’une embarcation en difficulté (panne de moteur, avarie...) n’a pas pour finalité l’assistance à personne en péril, sauf exception. Cette distinction est essentielle en termes de (...)
Publié par | vendredi 18 mai 2012
Le patron du pointu est responsable du respect des règles de navigation.
Il peut le cas échéant être condamné en justice en cas de dommage suite à une faute de barre : « Le prévenu, capitaine d’un navire participant à une régate, doit être déclaré coupable du délit d’homicide involontaire dès lors qu’il est établi qu’au moment où l’abordage entre les navires allait se produire, il n’a pas effectué une manœuvre qu’il était seul en mesure de faire pour éviter ledit abordage, et ce au mépris de l’art. 17 du (...)
Publié par | jeudi 17 mai 2012 | Mis à jour le dimanche 20 mai 2012
Le respect des règles de navigation est évidemment essentiel ; ceci étant, le risque d’abordage existe toujours, du fait d’autres bateaux, d’une fausse-manoeuvre, d’une inattention...
Les situations à risque
Densité de bateaux
Lorsque que beaucoup de bateaux naviguent dans un espace réduit, le risque d’abordage est élevé : c’est le cas notamment lors de diverses manifestations nautiques :
fêtes nautiques.
embarquement immédiat, en particulier lors des entrées et sorties du port.
vire-vire, (...)
Site réalisé avec SPIP | Squelette BeeSpip
